Désolé, javascript doit être activé pour naviguer sur ce site.

  • Mentions légales

    New Text Layer

Vous êtes ici

Conception du site

Editeur

COMBLES ECO ENERGIE au capital de 500 000 € RCS PARIS B 538 589 052 / SIRET 538 589 052 000 25 / TVA Intra FR47 538 589 052 / 33 avenue du Maine 75755 Paris Cedex 15 – BP 195

Concepteur du site

COMBLES ECO ENERGIE 33 avenue du Maine 75755 Paris Cedex 15 – BP 195

Directeur de la publication

Monsieur Frédéric Utzmann

Hébergeur

OVH SAS au capital de 500.000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix – France / Tél : 09 72 10 10 10

 

Limite de responsabilité

Les informations et le contenu du présent site www.pacte-energie-solidarite.fr sont donnés à titre indicatif. COMBLES ECO ENERGIE décline toute responsabilité quant aux éventuelles imprécisions ou la non-exhaustivité des informations disponibles sur ce site. COMBLES ECO ENERGIE ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles à partir de liens hypertextes depuis ce site.

 

Droits d’auteur – Copyright

Tous les éléments, notamment les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, mis en ligne sur le site www.pacte-energie-solidarite.fr sont, sauf mentions particulières, la propriété de la société COMBLES ECO ENERGIE.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de la société COMBLES ECO ENERGIE, est interdite.

 

Informatique et libertés

Le site de www.pacte-energie-solidarite.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France), numéro de déclaration 2046413 v 0, en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, la société COMBLES ECO ENERGIE vous informe que les données personnelles recueillies sur son site font l’objet de traitements automatisés.

Il s’agit notamment des données personnelles collectées lors de :

1. l’envoi d’un message e-mail à l’un de nos services

2. l’envoi d’un formulaire en ligne de demande d’informations concernant l’un de nos produits ou services

Chaque formulaire présent sur le site comporte à la fois des champs obligatoires, nécessaires au traitement de votre demande (noms, prénoms, coordonnées,…), et des champs facultatifs nous permettant de mieux vous connaitre et de vous contacter. Le défaut de réponse dans l’un de ces champs obligatoires entraîne l’impossibilité pour nos services de traiter votre demande. La collecte de toutes ces informations vous concernant a pour but de vous contacter.

COMBLES ECO ENERGIE est destinataire de ces données personnelles mais peut être amenée à les transmettre à des tiers tels que des partenaires commerciaux. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus en adressant un email à [email protected]

Quel que soit le mode de collecte des données personnelles utilisé, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’opposition pour des motifs légitimes au traitement des informations qui vous concernent, et ce conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978. Pour l’exercer, adressez-vous à notre contact : [email protected].

Par ailleurs et conformément aux dispositions de l’article L 223-2 du Code de la consommation, le Pacte Energie Solidarité / Combles Eco Energie informe les internautes se rendant sur son site (et partenaires) qu’il dispose du droit de s’opposer à l’utilisation de ses coordonnées téléphoniques à des fins de prospection commerciale en s’inscrivant gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », et en remplissant le formulaire d’inscription accessible sur le site internet http://www.bloctel.gouv.fr/.

 

Contact

 

COMBLES ECO ENERGIE, Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital social de 500 000 €

Siège social : 33, avenue du Maine – 75755 Paris Cedex 15 – BP195

Tél. : 0 800 000 838 (N° Vert, appel gratuit depuis un poste fixe)

RCS PARIS B 538 589 052 / TVA Intra FR47 538 589 052

Pour toute réclamation : contactez-nous [email protected]

 

Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de COMBLES ECO ENERGIE.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de COMBLES ECO ENERGIE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont COMBLES ECO ENERGIE est producteur.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de COMBLES ECO ENERGIE est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Cookies de navigation

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il n’enregistre que des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons utiliser lors de vos visites ultérieures afin de faciliter votre navigation et mieux vous orienter sur le site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur varie de 7 jours à 1 an maximum.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Internet Explorer

  • Choisissez « Outils » puis « Options Internet ».
  • Cliquez sur l’onglet « Confidentialité ».
  • Faites glisser le curseur jusqu’à choisir le paramétrage désiré.
  • Pour un paramétrage plus fin des cookies, cliquez sur « Avancé ».
  • Cochez la case « Ignorer la gestion automatique des cookies » pour gérer manuellement l’ajout de cookies :Sous « Cookies internes », sélectionnez l’option « Accepter » ou « Demander ».Sous « Cookies tierce partie », sélectionnez l’option « Accepter » ou « Demander » (si vous sélectionnez l’option « Demander », votre accord est exigé chaque fois qu’un site Web tente de vous envoyer un cookie).
  • Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options Internet ».

Firefox

  • Choisissez « Outils » puis « Options ».
  • Sélectionnez le panneau « Vie privée ».
  • Paramétrez « Règles de conservation » : « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ».
  • Cochez la case « Accepter les cookies » pour activer les cookies et décochez-la pour les désactiver.
  • Choisissez la durée de conservation des cookies :Les conserver jusqu’à : « leur expiration » : Chaque cookie sera supprimé quand il aura atteint sa date d’expiration qui est déterminée par le site qui envoie le cookie.Les conserver jusqu’à : « la fermeture de Firefox » : Les cookies qui sont stockés sur votre ordinateur seront supprimés à la fermeture de Firefox.Les conserver jusqu’à : « me demander à chaque fois » : Affiche une alerte chaque fois qu’un site Web essaie d’envoyer un cookie pour demander votre approbation.
  • Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options ».

Google Chrome

  • Cliquez sur l’icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d’outils du navigateur.
  • Sélectionnez « Options » (Préférences sous Mac et Linux, Paramètres sur un Chromebook).
  • Cliquez sur l’onglet « Options avancées ».
    4. Cliquez sur l’option « Paramètres de contenu » de la section « Confidentialité ».
  • Dans la boîte de dialogue « Paramètres de contenu »qui s’affiche, cliquez sur l’onglet « Cookies ».
  • Cliquez sur « Cookies et données de site » pour ouvrir la boîte de dialogue « Cookies et autres données

Supprimer les cookies

Pour supprimer tous les cookies, cliquez sur « Tout supprimer » en bas de la boîte de dialogue.

Pour supprimer un cookie spécifique, sélectionnez le site ayant créé le cookie, puis le cookie. Cliquez ensuite sur « Supprimer ».

Bloquer les cookies par défaut

Bloquer tous les cookies : sélectionnez l’option « Interdire à tous les sites de stocker des données ». Attention : la plupart des sites qui nécessitent que vous vous identifiez ne fonctionneront pas correctement tant que cette option sera sélectionnée. L’icône cookie bloqué apparaît dans la barre d’adresse chaque fois qu’un cookie est bloqué.

Bloquer uniquement les cookies tiers : cochez la case « Ignorer les exceptions et bloquer l’enregistrement des cookies tiers ». Lorsque cette option est sélectionnée, aucun cookie tiers n’est accepté, y compris ceux des sites que vous avez ajoutés aux exceptions et dont vous avez autorisé les cookies.

Autoriser les cookies par défaut

Vérifiez que l’option « Autoriser le stockage des données locales » est cochée, afin d’autoriser à la fois les cookies propriétaires et tiers. Si vous ne souhaitez accepter que les cookies propriétaires, cochez la case « Bloquer tous les cookies tiers sans exception ».

Opera

  • Cliquez sur le menu « fichier » (File menu) sur la barre d’outils Opera (Opera tool bar).
  • Allez sur « préférences » (Preferences) au bas du menu « fichier » (File menu).
  • Cliquez sur « Privacy » et sélectionnez une des options disponibles.

Safari

  • Choisissez « Preferences » (Préférences) dans le menu Safari.
  • Cliquez sur l’icône « Security » (Sécurité).
  • Les paramètres de cookie s’affichent.
  • Choisissez les paramètres voulus.
pacte énergie solidaritélogo groupe Effy

 


Le Pacte Énergie Solidarité est une marque déposée du groupe Effy, expert du conseil en efficacité énergétique.

Suivez le fil !

📢Un million de familles locataires sont touchées par la #précarité #énergétique >> https://t.co/pCy2ieucki @Europe1 https://t.co/Zpnj93p7rZ
PacteNrgieSolidarité (2 days ago)
RT @QuelleEnergie: Découvrez notre guide de survie pour une #SaintValentin 👨‍❤️‍👨 à économie d’énergie >> https://t.co/j0KaV4H45Y #Magazine…
PacteNrgieSolidarité (4 days ago)
RT @EffyGroupe: 📢"Depuis 10 ans, le groupe Effy, issu de la green technologie, relève inlassablement deux défis : Celui des économies d'éne…
PacteNrgieSolidarité (5 days ago)
RT @EffyGroupe: #EffyFlashInfo : Facture d’#électricité des particuliers : Quel poids pour l’efficacité énergétique ? ⚡️ https://t.co/G8tYX…
PacteNrgieSolidarité (5 days ago)
Intoxications au monoxyde de carbone : comment s'en protéger ? 👨‍⚕️ >> https://t.co/lA3OetkUiA #Santé #chauffage… https://t.co/w6Fzqr7WA5
PacteNrgieSolidarité (2 weeks ago)

CONTACT